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Marques déposées par monsieur JACQUES SCHMITT
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choucrouterie claude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

choucrouterie claude
M. JACQUES SCHMITT

Numéro de dépôt :
4062726
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2024
choucrouterie claude de JACQUES SCHMITT

Présentation de la marque choucrouterie claude

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2014 par monsieur JACQUES SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « choucrouterie claude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur JACQUES SCHMITT domicilié(e) 10 RUE DE L'EGLISE - 57870 - TROISFONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal CLAUDE domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 68210 - chavannes sur l'étang - France.

La marque choucrouterie claude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque choucrouterie claude est expirée depuis le 23 janvier 2024.

JACQUES SCHMITT a également déposé les autres marques suivantes : CHOUCROUTARTE , SPAETZLI spätzli Choucrouterie Claude , BEEVIEW


M. JACQUES SCHMITT - 10 RUE DE L'EGLISE - 57870 - TROISFONTAINES - France


M. Pascal CLAUDE - 1 rue d'Alsace - 68210 - chavannes sur l'étang - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.